COUR D'APPEL DE RIOM Première chambre civile Section 1.
No-rôle : 730/95.
7 septembre 1995.
ENTRE :
1° M. et Mme Jean ROCHE [...] Appelants principaux, représentés et concluant par Me MOTTET, Avoué et plaidant par Me BARGE substituant la S.C.P. d'Avocats PORTEJOIE BERNARD FRANCOIS.
2° M. René ROUGIER, [...] Représenté et concluant par Me TIXIER, Avoué et plaidant par Me PAILLONCY de la S.C.P. d'Avocats CHASSAIGNE PAILLONCY.
M. ALZUYETA, Président. Mmes JEAN et LADANT, Conseillers.
Attendu que les faits et la querelle sont exposés dans les décisions rendues à CLERMONT-FERRAND le 11 janvier 1994 et le 25 janvier 1995, cette dernière dont appel ; que la Cour en adopte les motifs ; que, céans, les époux ROCHE concluent au débouté de ROUGIER ; qu'au contraire celui-ci, enchanté du jugement qui a prescrit la fin du poulailler, demande la confirmation et 20.000 F de dommages-intérêts ;
Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un oeuf) au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard) ; que ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de SALLEDES (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme ;
PAR CES MOTIFS
Statuant publiquement et contradictoirement,
Infirme le jugement ; déboute René ROUGIER de son action et le condamne aux dépens de première instance et d'appel, lesquels seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau code de procédure civile.
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